Déposée le 24 juin 2002 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) EUROPE DISTRIBUTION SERVICE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « ELITE LABEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2002-31 du 2 août 2002.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) EUROPE DISTRIBUTION SERVICE domicilié(e) 41 rue de Courcelles,75008 PARIS - 75008 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, EUROPE DISTRIBUTION SERVICE domicilié(e) 41 rue de COURCELLES,75008 PARIS - 75008 - France.
La marque ELITE LABEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3170668.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Sarl EUROPE DISTRIBUTION SERVICE - 41 rue de Courcelles,75008 PARIS - 75008 - France
EUROPE DISTRIBUTION SERVICE - 41 rue de COURCELLES,75008 PARIS - 75008 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-48
Publication - Publication le 2 août 2002 au BOPI 2002-31
. Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels. Articles orthopédiques, matériels de suture. . Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et œillets, épingles et aiguilles, fleurs artificielles
Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.
Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles. Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.
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